Comment effectuer la reconnaissance pour Aruba OneSuite

Pour activer les fonctionnalités de facturation électronique, définissez le périmètre du mandat, indiquez si vous avez déjà confié un mandat à une autre Plateforme Agréée, choisissez votre visibilité dans l’annuaire Peppol et procédez à la vérification de votre identité et de vos pouvoirs de représentation.

Avant de commencer, configurez l’authentification à deux facteurs  (2FA).

Vous pouvez démarrer la procédure :

  • à la fin de la configuration initiale du service Facturation électronique ;
  • en sélectionnant Compléter l’activation de la facturation électronique dans la bannière affichée sur la page d’accueil ;
  • depuis Paramètres ⚙ > Création de factures > Activation de la facturation électronique.

Une fois la procédure démarrée, vous disposez de 3 mois pour la terminer. Passé ce délai, vous devrez la recommencer.

Définir le périmètre du mandat

Dans la section Définir le périmètre du mandat, choisissez les adresses de facturation électronique à inclure dans le mandat confié à Aruba :

  • sélectionnez Mon adresse principale (SIREN) et toutes les adresses d’établissement actuelles et futures pour inclure l’adresse principale associée au SIREN ainsi que les adresses de tous les établissements, actuels et futurs ;

  • sélectionnez Périmètre personnalisé pour choisir des adresses de facturation électronique, des établissements ou des adresses de routage spécifiques.

Sélectionnez Enregistrer et continuer pour enregistrer votre choix et poursuivre.

Déclarer un mandat existant auprès d’une autre Plateforme Agréée

Dans la section Mandat existant avec une autre PA, indiquez si vous avez déjà confié un mandat à une autre Plateforme Agréée :

  • sélectionnez Je n’ai pas accordé de mandat à une autre PA si vous n’avez confié aucun mandat ;

  • sélectionnez J’ai déjà accordé un mandat à une autre PA si votre entreprise dispose déjà d’un mandat actif auprès d’une autre plateforme.

Sélectionnez Enregistrer et continuer pour enregistrer votre choix et poursuivre.

Choisir la visibilité dans le répertoire Peppol

Dans la section Choisir la visibilité dans le répertoire Peppol, indiquez si vous souhaitez rendre public votre identifiant de participant dans le répertoire Peppol.

Choisissez :

  • Lister mon identifiant de participant dans le répertoire Peppol pour rendre votre identifiant consultable dans le répertoire public ;

  • Ne pas lister mon identifiant de participant dans le répertoire Peppol pour ne pas rendre votre identifiant publiquement consultable.

Si vous choisissez de ne pas publier votre identifiant, vous devrez le communiquer à chaque expéditeur afin de recevoir correctement les documents électroniques.

Sélectionnez Enregistrer et continuer pour enregistrer votre choix et poursuivre.

Sur la page Confirmer le représentant légal vérifiez les informations affichées dans la section Titulaire du service :

  • Dénomination sociale ;
  • Type de client ;
  • SIREN.

Dans la section Représentant légal :

  1. saisissez votre Prénom et votre Nom ;
  2. saisissez votre Date de naissance ;
  3. sélectionnez Démarrer la vérification.

Le système vérifie dans le registre officiel que la personne indiquée est autorisée à représenter l’entreprise associée au SIREN.

Si le système ne parvient pas à confirmer que vous êtes le représentant légal, vérifiez que votre prénom, votre nom et votre date de naissance sont corrects.

Si les informations sont correctes, sélectionnez Continuer avec la confirmation d’identité.

Suivez les instructions affichées et téléchargez un extrait Kbis récent de la société, indiquant que la personne concernée est un représentant légal ou un mandataire de la société.

Les documents seront examinés par Aruba. À l’issue du contrôle, vous recevrez une communication vous informant du résultat de la vérification.

Si vous souhaitez plutôt vérifier ou modifier les informations saisies, sélectionnez Fermer et revenez à l’écran précédent.

Approbation des documents

Ouvrez, lisez et acceptez le formulaire de demande

Sélectionnez Formulaire de demande. Dans la fenêtre qui s’ouvre :

  • vérifiez les informations figurant dans le formulaire ;
  • faites défiler le document et lisez son contenu ;
  • sélectionnez Accepter.

Si vous souhaitez en conserver une copie, sélectionnez Télécharger le formulaire avant de l’accepter.

Acceptez les clauses

Lisez et acceptez toutes les clauses requises, puis sélectionnez Continuer.

En poursuivant, vous confirmez également avoir pris connaissance de la politique de confidentialité indiquée sur la page.

Identification

Suivez les instructions affichées pour vous connecter via L’Identité Numérique et confirmer votre identité.

Si la vérification est effectuée avec succès, la page Résultat s’affiche avec le message Votre identité a été vérifiée. Le service de facturation électronique est alors activé.

Sélectionnez Retour à Aruba OneSuite pour revenir au panneau.

Résultat de la vérification d’identité

Si l’identité et les pouvoirs de représentation ont été vérifiés, la procédure de vérification est terminée.

À l’issue de cette procédure, Aruba OneSuite vérifie automatiquement dans l’Annuaire si l’entreprise est déjà associée à une autre Plateforme Agréée.

Si l’entreprise n’est associée à aucune autre plateforme, Aruba prend en charge sa désignation en tant que Plateforme Agréée et procède à la mise à jour de l’Annuaire. Les fonctionnalités de facturation électronique sont activées une fois l’enregistrement confirmé. À la fin de la procédure, vous recevrez un e-mail.

Si l’entreprise est déjà associée à une autre Plateforme Agréée, Aruba lance la procédure de transfert vers Aruba OneSuite. Les fonctionnalités de facturation électronique restent désactivées jusqu’à la fin de la portabilité. Pour plus d’informations, consultez le guide sur la portabilité vers Aruba depuis une autre Plateforme Agréée.

Vérification en cours

Si la vérification de l’identité est terminée, mais que celle des pouvoirs de représentation est toujours en cours, ne recommencez pas la procédure.

Revenez sur panel.arubaonesuite.fr et attendez le résultat du contrôle. Vous recevrez une communication lorsque la vérification sera terminée.

Pendant ce temps, les fonctionnalités de facturation électronique restent désactivées, mais vous pouvez continuer à utiliser les autres fonctionnalités du service.

Si vous ne parvenez pas à terminer la procédure de vérification

Selon le problème rencontré, vous pouvez effectuer une nouvelle tentative ou il peut être nécessaire de fournir des documents ou de contacter l’assistance Aruba.

Service temporairement indisponible

Si le service utilisé pour vérifier l’identité ou les pouvoirs de représentation est temporairement indisponible, attendez puis sélectionnez Retry pour réessayer.

Les fonctionnalités de facturation électronique restent désactivées jusqu’à la fin de la vérification.

Session d’identification expirée

Si la session a expiré ou n’est plus valide, sélectionnez Retry et recommencez la vérification de l’identité.

Informations insuffisantes

Si les informations fournies par le service d’identification ne sont pas suffisantes pour terminer la vérification, sélectionnez Retry.

Si le problème persiste, contactez l’assistance Aruba.

Erreur technique

Si une erreur technique se produit pendant la procédure de vérification, sélectionnez Retry pour effectuer une nouvelle tentative.

Si l’erreur se reproduit, contactez l’assistance Aruba. Si un code d’erreur s’affiche sur la page, communiquez-le à l’assistance.

Pouvoirs de représentation non vérifiés

S’il n’a pas été possible de confirmer que vous êtes autorisé à représenter l’entreprise, suivez les instructions affichées sur la page.

Selon le résultat, vous pourrez :

  • effectuer une nouvelle tentative ;
  • télécharger les documents demandés ;
  • contacter l’assistance Aruba.

Documents supplémentaires requis

Si des documents supplémentaires sont demandés, vérifiez les informations de l’entreprise et du représentant légal, puis téléchargez le document indiqué sur la page.

Les documents seront examinés afin de terminer la vérification. Après les avoir envoyés, ne recommencez pas la procédure : vous recevrez une communication à l’issue du contrôle.

Si les documents sont approuvés, Aruba OneSuite vérifie dans l’Annuaire si l’entreprise est déjà associée à une autre Plateforme Agréée et poursuit l’enregistrement ou la portabilité, selon le résultat de la vérification.

Si les documents ne sont pas approuvés, suivez les instructions figurant dans la bannière de la page d’accueil et contactez l’assistance Aruba.

SIREN introuvable

Si le SIREN n’est pas trouvé dans le registre officiel :

  1. vérifiez que les informations de l’entreprise sont correctes ;
  2. téléchargez le document demandé pour confirmer l’enregistrement de l’entreprise ;
  3. attendez le résultat du contrôle.

Si vous ne pouvez pas corriger les informations ou fournir les documents demandés, contactez l’assistance Aruba.

Échec de l’enregistrement dans l’Annuaire

Si l’enregistrement dans l’Annuaire n’aboutit pas, les fonctionnalités de facturation électronique restent désactivées.

Suivez les instructions figurant dans la bannière de la page d’accueil et contactez l’assistance Aruba.

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